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| Titre : | Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile |
| Auteurs : | Christophe Quézel-Ambrunaz, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 2010 |
| Collection : | Nouvelle bibliothèque de thèses, ISSN 1626-1968, num. 99 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-08825-6 |
| Format : | 750 p / 24 cm |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 343.14.32 (Droit Civil) |
| Résumé : | Notion complexe, la causalité en droit de la responsabilité civile recèle une double nature. D'une part, le lien de causalité est une condition de la responsabilité civile. D'autre part, il constitue la cause de l'obligation de réparation. Cette dualité suppose d'accepter que la causalité soit définie comme une notion strictement juridique, qu'elle soit conçue comme un mouvement de valeur, traduisant la réalisation de l'atteinte subie par la victime. Comme condition de la responsabilité civile, la causalité doit recevoir une définition spécifiquement juridique. Il s'avère que les théories causalistes classiques, inspirées par des sources extra juridiques, sont incapables de remplir leur office de rationalisation de la matière et d'explication de la jurisprudence. La théorie de l'empreinte continue du mal, qui requiert que le lien de causalité soit défini en harmonie avec les règles de la responsabilité civile, semble plus pertinente. La causalité juridique peut être redéfinie sur la base de cette théorie, après avoir remarqué que les causes du dommage dessinent une figure réticulaire. Certains antécédents forment des chaînes de causalité linéaire, alors que d'autres sont dans une situation de causalité collatérale. Comme cause de l'obligation de réparation, le lien de causalité est un mouvement de valeur : il s'agit de la relation entre le fait du responsable et la lésion injuste infligée à la victime. La fonction de la responsabilité civile est de créer une obligation de réparation, autre mouvement de valeur compensant le premier, pour préserver l'équilibre des patrimoines. La causalité, ainsi entendue, permet de revisiter les mécanismes présidant à la création et à la mesure de la créance de réparation de la victime, ainsi que ceux concernant l'attribution, initiale ou définitive, de la dette de réparation. |
| Note de contenu : |
PARTIE1:LE LIEN DE CAUSALITE, CONDITION DE LA RESPONSABILITE CIVILE
titre1:Le lien de causalité, condition évanescente de la responsabilité civile ? titre2:Le lien de causalité, condition réaffirmée de la responsabilité civile PARTIE2:LE LIEN DE CAUSALITE, CAUSE DE L'OBLIGATION DE REPARATION titre1:Le lien de causalité, cause de la créance de réparation titre2:Le lien de causalité, cause de la dette de réparation |
Exemplaires (3)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| DR023879 | DCVF00082 | Livre | Magasin des Ouvrages | Droit Civil / القانون المدني | Exclu du prêt |
| DR005584 | DCVF00083 | Livre | Magasin des Ouvrages | Droit Civil / القانون المدني | Disponible |
| DR005487 | DCVF00084 | Livre | Magasin des Ouvrages | Droit Civil / القانون المدني | Disponible |
