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Titre : | Droit civil |
Titre de série : | Droit civil, TOM2 |
Auteurs : | Louis Bach |
Type de document : | texte imprimé |
Mention d'édition : | 5e éd. |
Editeur : | Paris : Sirey, 1998 |
Collection : | Cours ©l©mentaire droit-©conomie, ISSN 0768-2166. |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-247-02827-6 |
Format : | 330 p / graph., couv. ill. en coul. / 25 cm |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 343.14.24 (Droit Civil) |
Résumé : | Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil concernant le droit matrimonial de la famille. Sont abordés en premier lieu les régimes matrimoniaux (régimes communautaires, régime de la séparation des biens et régimes mixtes). Viennent ensuite les successions (légale, testamentaire, contractuelle), puis les libéralités (règles communes et règles propres aux donations). Ces questions, d'une grande technicité juridique, sont présentées dans certains programmes sous l'application " Droit privé notarial ". Ce livre s'adresse aux étudiants de capacité, de licence et de maîtrise en droit, ainsi qu'à tous ceux qui se destinent au notariat. |
Note de contenu : |
PARTIE1:Les régimes matrimoniaux
TITRE PRÉLIMINAIRE:La notion de régime matrimonial et les principes directeurs du droit matrimonial français TITRE1:Les régimes communautaires CHAPITRE1:Le régime matrimonial légal : le régime de la communauté d'acquêts CHAPITRE2:Les modifications conventionnelles au régime matrimonial légal CHAPITRE3:La nature juridique des avantages matrimoniaux TITRE2:Le régime de la séparation de biens CHAPITRE1:L'indépendance des patrimoines CHAZPITRE2:La contribution des époux aux charges du mariage TITRE3:Les régimes mixtes PARTIE2:les successions TITRE1:La dévolution de la succession CHAPITRE1:La dévolution de la succession par la loi : étude de la succession légale ou ab intestat CHAPITRE2:La dévotion de la succession par l'effet d'une convention : étude des successions contractuelles TITRE2:La transmission de la succession CHAPITRE1:La transmission de la propriété des biens héréditaires CHAPITR2:La transmission de la possession de l'hérédité TITRE3:La liquidation et le partage de la succession CHAPITRE1:La liquidation de la succession CHAPITRE2:Le partage de la succession PARTIE3:Les libéralités CHAPITRE1:Les règles communes aux donations et aux testaments CHAPITRE2:Les règles propres aux donations |
Exemplaires (3)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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DR005348 | DCVF00058 | Livre | Magasin des Ouvrages | Droit Civil / القانون المدني | Exclu du prêt |
DR005506 | DCVF00059 | Livre | Magasin des Ouvrages | Droit Civil / القانون المدني | Disponible |
DR005508 | DCVF00060 | Livre | Magasin des Ouvrages | Droit Civil / القانون المدني | Disponible |