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Titre : | Traité de droit civil |
Titre de série : | Les conditions de la responsabilité |
Auteurs : | Geneviéve Viney ; Patrice Jourdain |
Type de document : | texte imprimé |
Mention d'édition : | 2e éd. |
Editeur : | Paris : LGDJ, 1998 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-275-01404-3 |
Format : | 1226 p / 23 cm. |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 343.14.14 (Droit Civil) |
Résumé : |
Ce livre continue la réédition du Traité de la responsabilité civile de Geneviève Viney qui était initialement divisé en deux tomes dont le premier était consacré aux "conditions" et le second aux "effets" de la responsabilité. La partie préliminaire qui, dans la première édition, était incluse dans "les conditions", en a été séparée et fait l'objet désormais d'un volume distinct dont la réédition a été assurée par Geneviève Viney en 1995 et qui porte le titre indicatif Introduction à la responsabilité.
Cette troisième édition des Conditions de la responsabilité a été réalisée en collaboration par Geneviève Viney et Patrice Jourdain. L'ouvrage traite du dommage, de la causalité et des différents faits générateurs de la responsabilité civile : faute, fait des choses, fait d'autrui. Il expose également les règles de l'Indemnisation des troubles du voisinage et des dommages causés par les accidents de la circulation. Ces questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique, les auteurs s'étant efforcés de faire une large place, à côté de l'exposé du droit positif, aux discussions doctrinales et aux solutions étrangères afin d'éclairer le sens les évolutions constatées. |
Note de contenu : |
TITRE1:LE DOMMAGE
CHAPITRE1:L'existence du dommage CHAPITRE2:Le caractère " personnel " du dommage TITRE2:LE LIEN DE CAUSALITE CHAPITRE1:La définition de la causalité en matière de responsabilité civile CHAPITRE2:Les causes étrangères au défendeur TITRE3:LE FAIT GENERATEUR DE LA RESPONSABILITE CHAPITRE1:Le fait personnel CHAPITRE2:Le fait des choses CHAPITRE4:Le fait d'autrui CHAPITR51:De quelques faits générateurs de responsabilités spécifiques |
Exemplaires (3)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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DR005359 | DCVF00035 | Livre | Magasin des Ouvrages | Droit Civil / القانون المدني | Exclu du prêt |
DR005322 | DCVF00036 | Livre | Magasin des Ouvrages | Droit Civil / القانون المدني | Disponible |
DR005319 | DCVF00037 | Livre | Magasin des Ouvrages | Droit Civil / القانون المدني | Disponible |