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Participant du genre du traité, cet ouvrage présente une vue d'ensemble du droit des biens et offre un exposé complet des solutions de notre droit positif. Afin de leur donner tout leur sens, celles-ci sont toujours replacées dans leur contexte [...]
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Ce livre continue la réédition du Traité de la responsabilité civile de Geneviève Viney qui était initialement divisé en deux tomes dont le premier était consacré aux "conditions" et le second aux "effets" de la responsabilité. La partie prélimi[...]
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Philippe Malinvaud, Auteur ; Philippe Jestaz, Auteur ; Patrice Jourdain, Éditeur scientifique ; Olivier Tournafond, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2004À notre époque de construction de masse, le promoteur fait écran entre les constructeurs et les accédants à la propriété d'un immeuble neuf, qu'il agisse comme dirigeant de société, ou comme maître d'ouvrage délégué, ou en toute autre qualité. [...]
