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L'objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : ? le cours tradition[...]texte imprimé
L'auteur traite, dans cet ouvrage, de l'intégralité des infractions sanctionnées par les livres II et III du Code pénal et des principales infractions du livre IV du même Code : infractions contre les personnes, contre les biens, contre la Natio[...]texte imprimé
Nul crime sans loi ; mais la loi pénale n'est pas accessible à travers une source unique, notamment en raison de la multiplication des lois particulières. Cet ouvrage a pour ambition de présenter, de façon simple mais ordonnée l'essentiel des in[...]texte imprimé
L'entrée en vigueur du nouveau Code pénal, en 1994, a bouleversé bien des habitudes de pensée. Si l'on a pu dire, souvent à juste titre, que ce " nouveau " droit pénal était finalement peu novateur, il n'en demeure pas moins qu'il faut revoir à [...]texte imprimé
Accidents du travail, discriminations, harcèlement, mais aussi entrave à la représentation du personnel, travail illégal : ces notions ont, parmi bien d'autres, de fortes implications pénales que ni le praticien ni l'étudiant en droit ne sauraie[...]texte imprimé
Catherine Véron-Claviére, Auteur ; Philippe Lafarge, Auteur ; Jacques Claviére-Schiel, Auteur | Paris : Éditions Dalloz | 1997Particularités de la répression et de la procédure Marché du travail et embauche Travail clandestin Organisation de l'entreprise Représentation du personnel Contrats de travail Conditions de travail Rapports collectifstexte imprimé
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La dépendance grandissante de pans entiers de nos existences (données médicales ou bancaires), de nos modes de production (informatique d'entreprise ou équipements industriels) et de notre défense (numérisation de l'espace de bataille et des sys[...]texte imprimé
Catherine Denys ; Université d'Artois. | Arras : Artois Presse Universit© | Cahiers de l'Universit© d'Artois, ISSN 1275-3114 | 2000.Entre 1715 et 1815, les habitants des régions frontalières ont franchi, quotidiennement régulièrement les limites des Etats. Que ce soit pendant la période de stabilisation du XVIIIe siècle ou pendant le bouleversement de la Révolution et de l'E[...]texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2012Nonobstant le principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d[...]texte imprimé
Dominique Inchauspé, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Questions judiciaires, ISSN 1776-4289 | 2012Comment admettre que l’on enferme avant un procès des « présumés innocents » ? Pourquoi les accusés nient-ils toujours, parfois même devant l’évidence ? Comment les avocats font-ils pour les défendre ? Outre-Manche, outre-Atlantique, est-ce si r[...]texte imprimé
Les Institutions judiciaires d'un pays constituent la trame sur laquelle la science du droit s'affine jour après jour à la lumière du contentieux qui afflue vers nos tribunaux. Leur étude est d'actualité. La justice française traverse en effet u[...]texte imprimé
Michel Bélanger, Auteur | Paris : Éd. des Archives contemporaines | Collection de l'Agence universitaire de la francophonie. Manuels, ISSN 1955-4060 | 2009Le droit de la santé est une matière et une discipline actuellement en pleine expansion, à la fois sur le plan national et sur le plan international. Cette expansion se manifeste, certes à des degrés divers, sur tous les continents. Le droit in[...]texte imprimé
La loi du 29 janvier 1993 dite « anti-corruption », outre qu’elle dote les pouvoirs publics de moyens nouveaux de lutte contre la corruption, édicte de nouvelles règles applicables aux différents domaines d’activité dans lesquels la corruption e[...]texte imprimé
Sauval avait trouvé l'étymologie de Lutèce dans la boue latine, lutum... Pourtant, à l'heure où les villes se fondent dans les cadres de l'urbanité, les Parisiens ne restent pas insensibles aux exigences de l'entretien et de la conservation des [...]texte imprimé
Bruno Lemesle | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Histoire (Rennes), ISSN 1255-2364 | 2003Fruit de la collaboration d'historiens et de juristes, le présent livre témoigne que les historiens se sont décidés à faire l'histoire de la justice sous tous ses rapports. Alors qu'ils s'étaient longtemps contentés de l'examiner sous l'angle de[...]texte imprimé
Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1264-0670 | 2010La procédure pénale est la mise en ½uvre concrète du droit pénal. C'est une matière qui, à l'époque contemporaine spécialement, a fait l'objet de très nombreuses réformes. Depuis la précédente édition de ce Mémento, la frénésie des nouveautés n[...]texte imprimé
Jean-Paul Céré, Directeur de publication ; Comité international des pénalistes francophones, Éditeur scientifique | Paris : l'Harmattan | Comité international des pénalistes francophones, ISSN 2118-0938 | 2011La procédure pénale fait l'objet d'incessantes réformes depuis plusieurs années. Certaines ont pour finalité d'armer la justice pénale pour répondre aux défis posés par des formes mouvantes et particulières de délinquance. Elles s'inscrivent sou[...]texte imprimé
Ce livre présente une synthèse du droit de la responsabilité du médecin, dans ses trois aspects : civil, pénal et disciplinaire. Cet ouvrage concret, qui se réfère à de nombreux exemples tirés de la jurisprudence la plus récente, fournit au lec[...]texte imprimé
Jean-paul Antona, Auteur ; Philippe Colin, Auteur ; François Lenglart, Auteur | Paris : Dalloz | 1996La multiplicité des "affaires", la sévérité croissante des juges et des tribunaux qui n'hésitent plus à incarcérer des responsables d'entreprise, l'aggravation des sanctions, notamment lors de la réforme du Code pénal, et la création d'une respo[...]texte imprimé
Le droit pénal est certainement la discipline juridique dont on parle le plus, pour se prêter à des commentaires en nombre, à une surenchère médiatique, ou encore à des rebondissements qui ne sont pas toujours du meilleur goût. Il faut dire que [...]texte imprimé
Nathalie Colette-Basecqz, Directeur de publication ; Marc Nihoul, Directeur de publication | Limal : Anthemis | 2011texte imprimé
Portant sur un objet scientifique non identifié, la présente thèse supposait de vérifier que la responsabilité pénale professionnelle était un véritable concept juridique. Dès lors, la finalité de ce travail résidait moins dans la question de sa[...]texte imprimé
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