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Emmanuelle Lajus-Thizon, Auteur | Paris : Dalloz | Nouvelle bibliothèque de thèses, ISSN 1626-1968 | 2011Sans doute, les infractions sont-elles nombreuses, où le mot [abus] figure : tantôt il sert à la qualification même du comportement considéré (abus de confiance, abus de faiblesse et, en dehors du code pénal, abus de biens sociaux, abus de posit[...]texte imprimé
Le rôle de la procédure pénale consiste à aboutir à la manifestation de la vérité afin d'identifier les éventuels coupables et les punir de leurs actes. Mais la société ne peut vivre que dans la sécurité et la justice. Ce qui justifie que les ag[...]document électronique
Violences, sentiment d'insecurite, predations, ces preoccupations nourrissent le debat public contemporain : l'Etat n'est-il pas en train de perdre pied ? N'assiste-t-on pas a un divorce serieux entre ses prestations et les attentes citoyennes ?[...]texte imprimé
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Stéphane Darmaisin ; Bernard Teyssié | Paris : LGDJ | Biblioth¨que de droit priv©, ISSN 0520-0261 | 2000.La resurgence des notions de bonne foi, d'equite ou d'abus de droit, l'emergence de celles de proportionnalite, de fraternite contractuelle, temoignent d'un veritable renouveau de la philosophie contractuelle. Le droit des obligations n'est pour[...]texte imprimé
L'ouvrage de Mme Nouar sur le contrôle de l'exécution des sanctions pénales a pour objet de mettre en évidence la nécessité d'une intervention de l'autorité judiciaire lors de l'exécution des sanctions pénales, et les différentes mesures qui pe[...]texte imprimé
Raymond Gassin, Auteur ; Sylvie Cimamonti, Auteur ; Philippe Bonfils, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2011Le présent manuel de criminologie constitue une synthèse de l'ensemble des connaissances acquises en criminologie depuis que cette discipline s'est constituée à la fin du XIXe siècle, en se donnant pour objet l'étude de l'action criminelle et de[...]texte imprimé
La partie du présent ouvrage consacrée à la criminologie fait état des notions fondamentales de la matière, en intégrant les nouveaux courants d'idées, par exemple la victimologie, et en s'attachant aux problèmes de prévention du crime. L'ouvrag[...]texte imprimé
Les hautes juridictions françaises et européennes continue à construire la jurisprudence en droit des technologies de l'information et de la communication. Dans l'ensemble des disciplines juridiques des solutions adaptées sont recherchées aux qu[...]texte imprimé
Olivier Michiels, Auteur ; Daisy Chichoyan, Auteur ; PatrickThevissen, Auteur ; Benoit Dejemeppe, Préfacier, etc. | Louvain-la-Neuve : Anthemis | Criminalis | cop. 2010Un outil de travail décrivant les grands rouages d’une matière complexe Il n’est pas un jour sans que la presse écrite n’évoque un cas de détention préventive. Le sujet sensibilise l’opinion bien au-delà des salles feutrées des palais de justi[...]texte imprimé
Cet ouvrage a pour objet une étude de l'ensemble des sanctions fiscales et pénales applicables aux contribuables à raison des multiples infractions que ceux-ci sont susceptibles de commettre. Appareil répressif dont l'étendue et la complexité ap[...]texte imprimé
Dans ce Mémento deux choix ont été opérés. C'est d'abord une notion large des "affaires" qui a été retenue : le droit pénal des affaires s'entend ici comme droit pénal de l'entreprise. C'est ensuite une conception large du "droit pénal" qui a ét[...]texte imprimé
Portant sur des sommes considérables, la " délinquance en col blanc " est d'autant plus dangereuse qu'elle est dissimulée, et d'autant plus fréquente que souvent, les auteurs d'escroquerie, d'abus de biens sociaux, de fraude fiscale, de publicit[...]texte imprimé
Droit pénal des affaires réussit, sous un faible volume, à faire le tour d'horizon complet d'une matière dense et caractérisée par l'extrême diversité des sources législatives. Le droit pénal des affaires concerne, en effet, aussi bien la petit[...]texte imprimé
Faire des affaires, mais pas à n'importe quel prix... Policer le monde de l'argent et de l'économie, le droit pénal des affaires s'y emploie, se diversifiant, s'hypertrophiant aussi au fil des ans. Le maquis des textes législatifs et réglementai[...]texte imprimé
Patrick Maistre Du Chambon, Auteur ; Agathe Lepage, Auteur ; Renaud Salomon, Auteur | Paris : LexisNexis | Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 | 2013L'objectif récurrent d'une dépénalisation de la vie des affaires prouve que le risque pénal de l'entreprise n'a jamais été aussi présent. Dans une société dont les équilibres sociaux passent par un contrôle et une régulation de l'activité économ[...]texte imprimé
Droit pénal des affaires réussit, sous un faible volume, à faire le tour d'horizon complet d'une matière dense, et caractérisée par l'extrême diversité des sources législatives, qui concerne aussi bien la petite délinquance locale que la crimina[...]texte imprimé
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Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est à dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction, avec les faits justificatifs, et définit les différents modes de participations à l'infra[...]texte imprimé
Patrick Kolb, Auteur ; Laurence Leturmy, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso éd. | Fac universités. Série Mémentos, ISSN 1288-9199 | 2013Le droit pénal peut être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants" ou comme "le droit de l'infraction et de la réaction sociale qu'elle engendre". Entendu plus strictem[...]texte imprimé
Le droit pénal international établit les règles permettant à une justice pénale nationale de s'accomplir malgré la séparation territoriale des États. Il détermine ainsi la compétence des lois pénales nationales, précise les modalités de la coopé[...]texte imprimé
Le droit pénal et la procédure pénale en quelque quatre cent cinquante pages... C'est à quoi parvient ce manuel. On constate pourtant, à le lire, que l'ouvrage n'a rien de sommaire. Les évolutions, les solutions s'y trouvent retracées avec minut[...]texte imprimé
200 QCM corrigés et commentés pour réviser le droit pénal général. Niveau Licence 2 (Droit et AES), CRFPA et ENM, Concours administratifs. Le droit pénal en QCM Généralités Sources Application de la loi pénale Neutralisation de l'incrimination É[...]texte imprimé
L'objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : ? le cours tradition[...]texte imprimé
L'auteur traite, dans cet ouvrage, de l'intégralité des infractions sanctionnées par les livres II et III du Code pénal et des principales infractions du livre IV du même Code : infractions contre les personnes, contre les biens, contre la Natio[...]texte imprimé
Nul crime sans loi ; mais la loi pénale n'est pas accessible à travers une source unique, notamment en raison de la multiplication des lois particulières. Cet ouvrage a pour ambition de présenter, de façon simple mais ordonnée l'essentiel des in[...]texte imprimé
L'entrée en vigueur du nouveau Code pénal, en 1994, a bouleversé bien des habitudes de pensée. Si l'on a pu dire, souvent à juste titre, que ce " nouveau " droit pénal était finalement peu novateur, il n'en demeure pas moins qu'il faut revoir à [...]texte imprimé
Accidents du travail, discriminations, harcèlement, mais aussi entrave à la représentation du personnel, travail illégal : ces notions ont, parmi bien d'autres, de fortes implications pénales que ni le praticien ni l'étudiant en droit ne sauraie[...]texte imprimé
Catherine Véron-Claviére, Auteur ; Philippe Lafarge, Auteur ; Jacques Claviére-Schiel, Auteur | Paris : Éditions Dalloz | 1997Particularités de la répression et de la procédure Marché du travail et embauche Travail clandestin Organisation de l'entreprise Représentation du personnel Contrats de travail Conditions de travail Rapports collectifstexte imprimé
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La dépendance grandissante de pans entiers de nos existences (données médicales ou bancaires), de nos modes de production (informatique d'entreprise ou équipements industriels) et de notre défense (numérisation de l'espace de bataille et des sys[...]texte imprimé
Catherine Denys ; Université d'Artois. | Arras : Artois Presse Universit© | Cahiers de l'Universit© d'Artois, ISSN 1275-3114 | 2000.Entre 1715 et 1815, les habitants des régions frontalières ont franchi, quotidiennement régulièrement les limites des Etats. Que ce soit pendant la période de stabilisation du XVIIIe siècle ou pendant le bouleversement de la Révolution et de l'E[...]texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2012Nonobstant le principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d[...]texte imprimé
Dominique Inchauspé, Auteur | Paris : Presses universitaires de France | Questions judiciaires, ISSN 1776-4289 | 2012Comment admettre que l’on enferme avant un procès des « présumés innocents » ? Pourquoi les accusés nient-ils toujours, parfois même devant l’évidence ? Comment les avocats font-ils pour les défendre ? Outre-Manche, outre-Atlantique, est-ce si r[...]texte imprimé
Les Institutions judiciaires d'un pays constituent la trame sur laquelle la science du droit s'affine jour après jour à la lumière du contentieux qui afflue vers nos tribunaux. Leur étude est d'actualité. La justice française traverse en effet u[...]texte imprimé
Michel Bélanger, Auteur | Paris : Éd. des Archives contemporaines | Collection de l'Agence universitaire de la francophonie. Manuels, ISSN 1955-4060 | 2009Le droit de la santé est une matière et une discipline actuellement en pleine expansion, à la fois sur le plan national et sur le plan international. Cette expansion se manifeste, certes à des degrés divers, sur tous les continents. Le droit in[...]texte imprimé
La loi du 29 janvier 1993 dite « anti-corruption », outre qu’elle dote les pouvoirs publics de moyens nouveaux de lutte contre la corruption, édicte de nouvelles règles applicables aux différents domaines d’activité dans lesquels la corruption e[...]texte imprimé
Sauval avait trouvé l'étymologie de Lutèce dans la boue latine, lutum... Pourtant, à l'heure où les villes se fondent dans les cadres de l'urbanité, les Parisiens ne restent pas insensibles aux exigences de l'entretien et de la conservation des [...]texte imprimé
Bruno Lemesle | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Histoire (Rennes), ISSN 1255-2364 | 2003Fruit de la collaboration d'historiens et de juristes, le présent livre témoigne que les historiens se sont décidés à faire l'histoire de la justice sous tous ses rapports. Alors qu'ils s'étaient longtemps contentés de l'examiner sous l'angle de[...]texte imprimé
Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1264-0670 | 2010La procédure pénale est la mise en ½uvre concrète du droit pénal. C'est une matière qui, à l'époque contemporaine spécialement, a fait l'objet de très nombreuses réformes. Depuis la précédente édition de ce Mémento, la frénésie des nouveautés n[...]texte imprimé
Jean-Paul Céré, Directeur de publication ; Comité international des pénalistes francophones, Éditeur scientifique | Paris : l'Harmattan | Comité international des pénalistes francophones, ISSN 2118-0938 | 2011La procédure pénale fait l'objet d'incessantes réformes depuis plusieurs années. Certaines ont pour finalité d'armer la justice pénale pour répondre aux défis posés par des formes mouvantes et particulières de délinquance. Elles s'inscrivent sou[...]texte imprimé
Ce livre présente une synthèse du droit de la responsabilité du médecin, dans ses trois aspects : civil, pénal et disciplinaire. Cet ouvrage concret, qui se réfère à de nombreux exemples tirés de la jurisprudence la plus récente, fournit au lec[...]texte imprimé
Jean-paul Antona, Auteur ; Philippe Colin, Auteur ; François Lenglart, Auteur | Paris : Dalloz | 1996La multiplicité des "affaires", la sévérité croissante des juges et des tribunaux qui n'hésitent plus à incarcérer des responsables d'entreprise, l'aggravation des sanctions, notamment lors de la réforme du Code pénal, et la création d'une respo[...]texte imprimé
Le droit pénal est certainement la discipline juridique dont on parle le plus, pour se prêter à des commentaires en nombre, à une surenchère médiatique, ou encore à des rebondissements qui ne sont pas toujours du meilleur goût. Il faut dire que [...]texte imprimé
Nathalie Colette-Basecqz, Directeur de publication ; Marc Nihoul, Directeur de publication | Limal : Anthemis | 2011texte imprimé
Portant sur un objet scientifique non identifié, la présente thèse supposait de vérifier que la responsabilité pénale professionnelle était un véritable concept juridique. Dès lors, la finalité de ce travail résidait moins dans la question de sa[...]texte imprimé
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وضع هذا الكتاب خصيصا لطلبة الحقوق، والمحامين والقضاء باعتبار أن الجريمة واثباتها أمام القضاء هي المحور الأساسي في تحريك الدعوى العمومية ومباشرتها والحكم فيها بالأدلة أو البراءة.rnان جل المصادر القانونية تعتمد على قوانين بلدان مؤلفيها وهذا ما دعى[...]texte imprimé
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الملخص لعل أبرز ما طرأ على التنفيذ العقابي في السنوات الأخيرة هـو اعتراف بعـض الدول بمبدأ تدخل القاضي الجنائي في مرحلة التنفيذ. فهـذا الاتجاه على حـد قول البعض. يعد ثورة حقيقية في التشريع الجنائي. وقد لاقت هذه الفكرة في مهدها مناهضة من قبل الفق[...]texte imprimé
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ملخص تمثل الجريمة منذ القدم ظاهرة ضارة تصيب كل المجتمعات القديم منها والحديث بحيث لا يخلو أي مجتمع من المجتمعات من الجريمة باعتبارها مرضا يصيب الفرد ومن ثم تنتقل عدداه إلى غيره من الأفراد . وقد ارتكز هذا الكتاب على الدراسة النظرية التحليلية لل[...]texte imprimé
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ملخص تمثل الجريمة منذ القدم ظاهرة ضارة تصيب كل المجتمعات القديم منها والحديث بحيث لا يخلو أي مجتمع من المجتمعات من الجريمة باعتبارها مرضا يصيب الفرد ومن ثم تنتقل عدداه إلى غيره من الأفراد . وقد ارتكز هذا الكتاب على الدراسة النظرية التحليلية للن[...]texte imprimé
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الحمد لله حمداً كثيراً يليق بجلاله وإحسانه والصلاة والسلام على أشرف خلقه إمامنا ونبينا عليه أفضل السلام وأتم التسليم أما بعد... جاءت الشريعة الإسلامية خاتمة لجميع الشرائع التي سبقتها. فكرمت الإنسان وجعلته سيداً لجميع الخلائق وحرمت الرق والعبودية[...]texte imprimé
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الملخص يعتبر الفقر والجهل والمرض وسوء إدارة الموارد البشرية وفشل منظومة التجريم والعقاب من أهم أسباب الظواهر السيئة التى تعانى منها غالبية المجتمعات العاصرة، الأمر الذى أدى بكل من: علماء الاقتصاد والتربية والثقافة والطب والإدارة نحو البحث عن أف[...]texte imprimé
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ملخص هدفت هذه الدراسة إلى بيان مدى توافق أحكام الجرائم الواردة في القانون الأردنيّ لمنع الاتجار بالبشر رقم (9) لسنة 2009 مع الأحكام العامة للجريمة، وذلك في ضوء بروتوكول الأمم المتحدة لمنع وقمع ومعاقبة الاتجار بالأشخاص وخاصة الاتجار بالنساء والأ[...]texte imprimé
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شرح فقهي لمفهوم فكرة الإرتباط المادي والمعنوي بين الجرائم وأثر ذلك في الحكم الجنائي وفقا للمبادئ القضائية التي أرستها محكمة النقضtexte imprimé
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الجرائم الإيجابية والجرائم السلبية- ماهية الجرائم الوقتية والجرائم المستمرة-الجريمة في نظر القانون-تحليل الجريمة-معيار التمييزبين الجرائم المستمرة الجرائم الوقتية-موقف محكمة النقض من تقسيم الجرائم إلى وقتية ومستمرة-تطبيقات قضائي للجرائم الوقتية [...]texte imprimé
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يتطرق الكتاب إلى الربط بين أهمية الإعلام الجنائي وأهمية دوره في الحد من الجريمة سواء مستوى الجنحة أو الجريمة بأنواعها على مستوى الجنايات وبالتالي التعرف على مفهوم الجريمة وأنواعها ودرجاتها وهناك من الجرائم ما يتعلق بالفساد، والفساد والمعنى به هو[...]texte imprimé
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ملخص يتضمن هذا الكتاب ثلاثة فصول حيث تناول الفصل الاول مفهوم البطاقات الائتمانية تعريفها و انواعها وجاء في اربعة مباحث تحدثت في هذا الموضوع ، ودار موضوع الفصل الثاني حول التزوير و الاحتيال بالبطاقات الائتمانية وجاء في خمسة مباحث اما الفصل الثال[...]texte imprimé
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يتضمن الكتاب مواضيع هامة في نقل الأعضاء البشرية من جسم إنسان الى آخر فقد قسم الكتاب الى بابين الأول: عن نقل البشرية غير المشروع لجسم الإنسان الحي الفصل الأول تحدث عن الحماية الجنائية لجسم الإنسان والإستثناءات الواردة عليها ومنها إباحة العمل الطب[...]texte imprimé
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ملخص يعنى هذا الكتاب بمعالجة أربعة أمور: (1) كشف حالات التعذيب في ((أبو غريب)) و((غوانتانامو)) و((باغرام)) وسائر سجون الإدارة الأمريكية الموزعة في تايلند وأفغانستان وبولندا ورومانيا وأماكن أخرى، التي ستظل دلائلها الجرمية والمرعبة ماثلة في أذهان[...]texte imprimé
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ملخص يلقي هذا الكتاب الضوء على الأساس القانوني وضوابط الرضى في نطاق عمليات نقل وزراعة الأعضاء والمشاكل التي تثيرها منها المشاكل الفنية في حالات رفض أو عدم تقبل الجسم المتلقي للعضو المزروع ونقص الأعضاء البديلة للأعضاء التي يتم استئصالها أما على [...]texte imprimé
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عبد العال الديربي, Auteur ; محمد صادق إسماعيل, Auteur | القاهرة- المركز القومي للاءصدارات القانونية | 2012texte imprimé
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