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Emmanuelle Lajus-Thizon, Auteur | Paris : Dalloz | Nouvelle bibliothèque de thèses, ISSN 1626-1968 | 2011Sans doute, les infractions sont-elles nombreuses, où le mot [abus] figure : tantôt il sert à la qualification même du comportement considéré (abus de confiance, abus de faiblesse et, en dehors du code pénal, abus de biens sociaux, abus de posit[...]texte imprimé
Le rôle de la procédure pénale consiste à aboutir à la manifestation de la vérité afin d'identifier les éventuels coupables et les punir de leurs actes. Mais la société ne peut vivre que dans la sécurité et la justice. Ce qui justifie que les ag[...]document électronique
Violences, sentiment d'insecurite, predations, ces preoccupations nourrissent le debat public contemporain : l'Etat n'est-il pas en train de perdre pied ? N'assiste-t-on pas a un divorce serieux entre ses prestations et les attentes citoyennes ?[...]texte imprimé
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Stéphane Darmaisin ; Bernard Teyssié | Paris : LGDJ | Biblioth¨que de droit priv©, ISSN 0520-0261 | 2000.La resurgence des notions de bonne foi, d'equite ou d'abus de droit, l'emergence de celles de proportionnalite, de fraternite contractuelle, temoignent d'un veritable renouveau de la philosophie contractuelle. Le droit des obligations n'est pour[...]texte imprimé
L'ouvrage de Mme Nouar sur le contrôle de l'exécution des sanctions pénales a pour objet de mettre en évidence la nécessité d'une intervention de l'autorité judiciaire lors de l'exécution des sanctions pénales, et les différentes mesures qui pe[...]texte imprimé
Raymond Gassin, Auteur ; Sylvie Cimamonti, Auteur ; Philippe Bonfils, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2011Le présent manuel de criminologie constitue une synthèse de l'ensemble des connaissances acquises en criminologie depuis que cette discipline s'est constituée à la fin du XIXe siècle, en se donnant pour objet l'étude de l'action criminelle et de[...]texte imprimé
La partie du présent ouvrage consacrée à la criminologie fait état des notions fondamentales de la matière, en intégrant les nouveaux courants d'idées, par exemple la victimologie, et en s'attachant aux problèmes de prévention du crime. L'ouvrag[...]texte imprimé
Les hautes juridictions françaises et européennes continue à construire la jurisprudence en droit des technologies de l'information et de la communication. Dans l'ensemble des disciplines juridiques des solutions adaptées sont recherchées aux qu[...]texte imprimé
Olivier Michiels, Auteur ; Daisy Chichoyan, Auteur ; PatrickThevissen, Auteur ; Benoit Dejemeppe, Préfacier, etc. | Louvain-la-Neuve : Anthemis | Criminalis | cop. 2010Un outil de travail décrivant les grands rouages d’une matière complexe Il n’est pas un jour sans que la presse écrite n’évoque un cas de détention préventive. Le sujet sensibilise l’opinion bien au-delà des salles feutrées des palais de justi[...]texte imprimé
Cet ouvrage a pour objet une étude de l'ensemble des sanctions fiscales et pénales applicables aux contribuables à raison des multiples infractions que ceux-ci sont susceptibles de commettre. Appareil répressif dont l'étendue et la complexité ap[...]texte imprimé
Dans ce Mémento deux choix ont été opérés. C'est d'abord une notion large des "affaires" qui a été retenue : le droit pénal des affaires s'entend ici comme droit pénal de l'entreprise. C'est ensuite une conception large du "droit pénal" qui a ét[...]texte imprimé
Portant sur des sommes considérables, la " délinquance en col blanc " est d'autant plus dangereuse qu'elle est dissimulée, et d'autant plus fréquente que souvent, les auteurs d'escroquerie, d'abus de biens sociaux, de fraude fiscale, de publicit[...]texte imprimé
Droit pénal des affaires réussit, sous un faible volume, à faire le tour d'horizon complet d'une matière dense et caractérisée par l'extrême diversité des sources législatives. Le droit pénal des affaires concerne, en effet, aussi bien la petit[...]texte imprimé
Faire des affaires, mais pas à n'importe quel prix... Policer le monde de l'argent et de l'économie, le droit pénal des affaires s'y emploie, se diversifiant, s'hypertrophiant aussi au fil des ans. Le maquis des textes législatifs et réglementai[...]texte imprimé
Patrick Maistre Du Chambon, Auteur ; Agathe Lepage, Auteur ; Renaud Salomon, Auteur | Paris : LexisNexis | Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 | 2013L'objectif récurrent d'une dépénalisation de la vie des affaires prouve que le risque pénal de l'entreprise n'a jamais été aussi présent. Dans une société dont les équilibres sociaux passent par un contrôle et une régulation de l'activité économ[...]texte imprimé
Droit pénal des affaires réussit, sous un faible volume, à faire le tour d'horizon complet d'une matière dense, et caractérisée par l'extrême diversité des sources législatives, qui concerne aussi bien la petite délinquance locale que la crimina[...]texte imprimé
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Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est à dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction, avec les faits justificatifs, et définit les différents modes de participations à l'infra[...]texte imprimé
Patrick Kolb, Auteur ; Laurence Leturmy, Auteur | Paris : Gualino-Lextenso éd. | Fac universités. Série Mémentos, ISSN 1288-9199 | 2013Le droit pénal peut être défini comme "l'ensemble des règles qui organisent la réaction de l'Etat vis-à-vis des infractions et des délinquants" ou comme "le droit de l'infraction et de la réaction sociale qu'elle engendre". Entendu plus strictem[...]texte imprimé
Le droit pénal international établit les règles permettant à une justice pénale nationale de s'accomplir malgré la séparation territoriale des États. Il détermine ainsi la compétence des lois pénales nationales, précise les modalités de la coopé[...]texte imprimé
Le droit pénal et la procédure pénale en quelque quatre cent cinquante pages... C'est à quoi parvient ce manuel. On constate pourtant, à le lire, que l'ouvrage n'a rien de sommaire. Les évolutions, les solutions s'y trouvent retracées avec minut[...]texte imprimé
200 QCM corrigés et commentés pour réviser le droit pénal général. Niveau Licence 2 (Droit et AES), CRFPA et ENM, Concours administratifs. Le droit pénal en QCM Généralités Sources Application de la loi pénale Neutralisation de l'incrimination É[...]