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Droit pénal / قانون العقوبات
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Emmanuelle Lajus-Thizon, Auteur | Paris : Dalloz | Nouvelle bibliothèque de thèses, ISSN 1626-1968 | 2011Sans doute, les infractions sont-elles nombreuses, où le mot [abus] figure : tantôt il sert à la qualification même du comportement considéré (abus de confiance, abus de faiblesse et, en dehors du code pénal, abus de biens sociaux, abus de posit[...]
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Le rôle de la procédure pénale consiste à aboutir à la manifestation de la vérité afin d'identifier les éventuels coupables et les punir de leurs actes. Mais la société ne peut vivre que dans la sécurité et la justice. Ce qui justifie que les ag[...]
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Violences, sentiment d'insecurite, predations, ces preoccupations nourrissent le debat public contemporain : l'Etat n'est-il pas en train de perdre pied ? N'assiste-t-on pas a un divorce serieux entre ses prestations et les attentes citoyennes ?[...]
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Stéphane Darmaisin ; Bernard Teyssié | Paris : LGDJ | Biblioth¨que de droit priv©, ISSN 0520-0261 | 2000.La resurgence des notions de bonne foi, d'equite ou d'abus de droit, l'emergence de celles de proportionnalite, de fraternite contractuelle, temoignent d'un veritable renouveau de la philosophie contractuelle. Le droit des obligations n'est pour[...]
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L'ouvrage de Mme Nouar sur le contrôle de l'exécution des sanctions pénales a pour objet de mettre en évidence la nécessité d'une intervention de l'autorité judiciaire lors de l'exécution des sanctions pénales, et les différentes mesures qui pe[...]
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Raymond Gassin, Auteur ; Sylvie Cimamonti, Auteur ; Philippe Bonfils, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2011Le présent manuel de criminologie constitue une synthèse de l'ensemble des connaissances acquises en criminologie depuis que cette discipline s'est constituée à la fin du XIXe siècle, en se donnant pour objet l'étude de l'action criminelle et de[...]
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La partie du présent ouvrage consacrée à la criminologie fait état des notions fondamentales de la matière, en intégrant les nouveaux courants d'idées, par exemple la victimologie, et en s'attachant aux problèmes de prévention du crime. L'ouvrag[...]
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Les hautes juridictions françaises et européennes continue à construire la jurisprudence en droit des technologies de l'information et de la communication. Dans l'ensemble des disciplines juridiques des solutions adaptées sont recherchées aux qu[...]
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Olivier Michiels, Auteur ; Daisy Chichoyan, Auteur ; PatrickThevissen, Auteur ; Benoit Dejemeppe, Préfacier, etc. | Louvain-la-Neuve : Anthemis | Criminalis | cop. 2010Un outil de travail décrivant les grands rouages d’une matière complexe Il n’est pas un jour sans que la presse écrite n’évoque un cas de détention préventive. Le sujet sensibilise l’opinion bien au-delà des salles feutrées des palais de justi[...]
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Cet ouvrage a pour objet une étude de l'ensemble des sanctions fiscales et pénales applicables aux contribuables à raison des multiples infractions que ceux-ci sont susceptibles de commettre. Appareil répressif dont l'étendue et la complexité ap[...]
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Dans ce Mémento deux choix ont été opérés. C'est d'abord une notion large des "affaires" qui a été retenue : le droit pénal des affaires s'entend ici comme droit pénal de l'entreprise. C'est ensuite une conception large du "droit pénal" qui a ét[...]
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Portant sur des sommes considérables, la " délinquance en col blanc " est d'autant plus dangereuse qu'elle est dissimulée, et d'autant plus fréquente que souvent, les auteurs d'escroquerie, d'abus de biens sociaux, de fraude fiscale, de publicit[...]
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Droit pénal des affaires réussit, sous un faible volume, à faire le tour d'horizon complet d'une matière dense et caractérisée par l'extrême diversité des sources législatives. Le droit pénal des affaires concerne, en effet, aussi bien la petit[...]
