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María José Azar-Baud, Auteur | Paris : Dalloz | Nouvelle bibliothèque de thèses, ISSN 1626-1968 | 2013[...] En raison de la similitude des systèmes processuels de la consommation français et argentin, une étude portant sur les deux droits s'avérait possible. [...] Les actions collectives sont un des avatars contemporains de la question sociale [...]texte imprimé
Participant du genre du traité, cet ouvrage présente une vue d'ensemble du droit des biens et offre un exposé complet des solutions de notre droit positif. Afin de leur donner tout leur sens, celles-ci sont toujours replacées dans leur contexte [...]texte imprimé
Jean-Pierre Boivin, Auteur ; Claude Lavaire, Auteur | Paris : Éd. le Moniteur | Analyse juridique, ISSN 1633-9738 | 2008L'activité de construction a connu ces dernières années une croissance économique florissante. Le maintien d'un tel développement sur le long terme implique, toutefois, que l'approvisionnement en matériaux soit assuré et sécurisé. Ainsi, quelque[...]texte imprimé
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Offre une version panoramique des contrats spéciaux, c'est-à-dire des obligations générées par l'activité économique mais aussi suscitées par les décisions patrimoniales. Cet ouvrage propose un fil conducteur et un regroupement rationnel selon l[...]texte imprimé
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans ce[...]texte imprimé
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans cess[...]texte imprimé
L'avocat jure au seuil de sa carrière d'exercer ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité. Cette promesse solennelle l'accompagne tout au long de son activité, menée sous le contrôle de ses pairs et de l'autorité[...]texte imprimé
Le droit des biens est en profonde mutation : il s'adapte et se réajuste sans cesse aux besoins réels du monde contemporain, sous l'effet de la dématérialisation, de l'apparition de nouveaux biens et de la protection de l'environnement. La prése[...]texte imprimé
Une collection pour s'autoévaluer et réviser de façon rapide et opérationnelle le contenu des cours. ? Un outil d'entraînement performant pour préparer concours et examens. Le droit des biens en QCM Les biens Le patrimoine La notion de propriété[...]texte imprimé
Cet ouvrage traite un sujet et un problème d'une actualité continue : la " faculté d'empêcher " du Chef de l'Etat, droit du Chef de l'Etat de s'opposer aux lois. L'origine de ce droit s'inscrit dans le " droit de sanction royale ", pratiqué sous[...]texte imprimé
De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au c½ur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théo[...]texte imprimé
Paul-Henri Antonmattei, Auteur ; Jacques Raynard, Auteur | Paris : LexisNexis | Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 | 2013Les contrats sont au coeur de l'activité humaine. Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier... Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre [...]texte imprimé
Le droit des obligations est généralement présenté par référence à ses deux sources principales, les actes et les faits juridiques. La première partie de Droit civil 2e année est donc consacrée aux actes juridiques et plus particulièrement au co[...]texte imprimé
Jean- Baptiste Laydu, Auteur | Paris : Studyrama - Vocatis | Panorama du droit, ISSN 1770-2364 | 2010Cet ouvrage couvre l'ensemble du programme de droit des obligations généralement enseigné en Licence 2 des facultés de droit, dans le cadre de formations professionnelles (IUP, IUT, BTS) et au programme de différents concours (ENM, CRFPA...). Il[...]texte imprimé
Francois Terre, Auteur ; Yves Lequette, Auteur ; Philippe Simler, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1996Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obligations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du droit en général.Selon une division classique et claire, l'ouvrage comporte deux parties.La première expos[...]texte imprimé
Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (Licence en droit, IEP, etc.), Les Annales de droit civil des obligations 2009 regroupent en un seul ouvrage : - des sujets d'examen donnés dans une vingtaine d'Universités françaises co[...]texte imprimé
Annick Batteur, Directeur de publication | Paris : Dalloz | Les Annales du droit (2012), ISSN 2269-6555 | 2013Des annales corrigées les plus récentes couvrant les thèmes du programme. Une méthodologie adaptée aux exigences de la matière et à toutes les épreuves écrites (dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratique). Une équipe d'auteurs responsables [...]texte imprimé
Les personnes sont au coeur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. A la personnalité '' qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée. Nom, domicile[...]texte imprimé
Ce Mémento présente, dans un style clair et concis, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. sont exposés successivement : les personnes : nom, domicile, état civil, droits de la person[...]texte imprimé
Après une introduction générale à l'étude du droit, Yvaine Buffelan-Lanore traite successivement des personnes, de la famille et du droit des biens, couvrant ainsi l'ensemble du programme de première année. Cette 11e édition de Droit civil. Prem[...]texte imprimé
Conscient des problèmes rencontrés par les étudiants de 1re année de DEUG Droit qui abordent pour la première fois une matière, un langage et des techniques tout à fait nouvelles pour eux, l'auteur amène progressivement ceux-ci à comprendre ce q[...]texte imprimé
Le droit des régimes matrimoniaux a aujourd'hui pour vocation d'embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés et même non mariés, entre eux et avec les tiers. Il est au patrimoine des intéressés ce que le droit du mariage, v[...]texte imprimé
Les rapports entre le droit de la concurrence et les droits de propriété intellectuelle sont souvent présentés sous un angle conflictuel. L’intérêt de cette étude est de rejeter une telle présentation et de mettre l’accent sur la complémentarit[...]