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Droit Aérien -Maritime / القانون الجوي والبحري
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Ce Précis regroupe le droit maritime dans ses différents aspects et la chaîne de transport dont les relations maritimes constituent un maillon. Les règles applicables sont présentées avec clarté, dans le souci constant de leur application concrè[...]
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Les espaces océaniques, dans leurs différentes dimensions (surface des eaux, masse profonde des eaux, fonds marins), constituent de très loin le plus vaste espace physique planétaire. Ils sont le lieu de rencontre des intérêts et des convoitises[...]
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Isabelle Bon-Garcin, Auteur ; Maurice Bernadet, Auteur ; Yves Reinhard, Auteur | Paris : Éditions Dalloz | 2010Les transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement de nos sociétés. Portées par l'interaction entre nécessités économiques et progrès techniques, les activités de transport ont acquis progressivement un cadre juridiq[...]
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الملخص لعل أبرز ما طرأ على التنفيذ العقابي في السنوات الأخيرة هـو اعتراف بعـض الدول بمبدأ تدخل القاضي الجنائي في مرحلة التنفيذ. فهـذا الاتجاه على حـد قول البعض. يعد ثورة حقيقية في التشريع الجنائي. وقد لاقت هذه الفكرة في مهدها مناهضة من قبل الفق[...]
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