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Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, de la notion de commercialité. Cette notion n'est pas évidente dans le système français. Elle suscite de nombreuses questions qui conditionnent à leur tour des solutions con[...]texte imprimé
L'ouvrage présente une étude préalable des conditions techniques et économiques de l'analyse financière du projet : analyse du marché, analyse technique et commerciale, analyse de la rentabilité financière, et puis les structures de financement,[...]texte imprimé
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Résumé Le mobile de la criminalité est couramment l'enrichissement, l'argent, qualifié de sale ou de noir ; cet argent a besoin d'être lavé, blanchi. Pour cela, la criminalité emploie, parfois avec les conseils de professionnels, divers vec[...]texte imprimé
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Le bureau d’Alger de Gide Loyrette Nouel, un cabinet d’avocats français spécialisé en droit des affaires, a publié, dans les éditions Berti, un ouvrage sur Le contrôle des changes algérien, qui constitue une des contraintes majeures en matière d[...]texte imprimé
Quatorze nouvelles dont l'intrigue, ayant un personnage célèbre comme actant, se déroule entre 1820 et 1867. On doit ajouter pour l'intérêt du lecteur que quelques-uns des personnages se nomment Hugo, Lamartine, Vigny, Musset, Balzac... -- Servi[...]texte imprimé
Malgré son développement interne et son extension dans les relations juridiques, le droit des affaires d'aujourd'hui repose toujours sur des éléments fondamentaux, dont une solide connaissance conditionne toute orientation universitaire et profe[...]texte imprimé
Pendant de nombreuses années, on a considéré avec méfiance le droit en général et le droit des affaires en particulier. Alors que l'économie se mondialise, que des pans entiers de l'industrie se reconstruisent autour des nouvelles technologies, [...]texte imprimé
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Dans une langue chatoyante et charnelle, avec une érudition joyeuse et revigorante, Gérard Oberlé ressuscite le flamboyant Muret et se reflète en lui comme un frère tardif. Simplifier sans dénaturer les règles juridiques demeure l'objectif des a[...]texte imprimé
Le Droit des affaires est une branche du droit en évolution constante. Tous les aspects de la vie économique et sociale s'y reflètent : l'entrée en vigueur de la convention de La Haye sur la publicité des contrats de mariage impose la réforme du[...]texte imprimé
Les ANNALES DU DROIT 1998 ont été principalement conçues pour les étudiants de DEUG de droit. Elles regroupent les sujets réellement traités lors des examens terminaux de la session 1998 pour les matières fondamentales de première, deuxième anné[...]texte imprimé
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On confond souvent, dans le langage courant, les termes de « société » et d « entreprise » et il est vrai que les textes naident pas à dissiper cette confusion tant les deux expressions sont utilisées comme synonymes par le législateur lui-mêm[...]texte imprimé
Gabriel Guéry, Auteur ; Ève Schönberg, Auteur ; Edwige Laforêt, Auteur | Paris : Ellipses | Gestion (Paris. 2005), ISSN 1951-7580 | 2009Il devient impérieux de se convaincre aujourd'hui que le droit n'est plus une discipline accessoire de la gestion de l'entreprise et que, bien au contraire, il sous-tend de plus en plus les relations d'affaires. Il en résulte que les responsable[...]texte imprimé
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Cette dixième édition du " Droit des assurances " analyse les multiples réformes législatives induites ces dernières années par la mise en place effective du Marché unique de l'assurance dans l'Union européenne et toutes les dispositions légales[...]texte imprimé
Jean-Louis Rives-Lange, Auteur ; Monique Contamine-Raynaud, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1995La sixième édition du Précis de droit bancaire procède à la mise à jour habituelle : les réformes législatives, l'évolution jurisprudentielle, les innovations techniques sont fidèlement retracées jusqu'au 31 août 1994. Cette sixième édition est,[...]texte imprimé
L'internationalisation de l'activité bancaire et la construction de la Communauté européenne, qui est l'un des piliers de l'Union, bouleversent le droit bancaire contemporain dont l'étude ne peut se borner au seul droit interne. Ce dernier doit[...]texte imprimé
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Le droit du commerce international a pour objet de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. En raison de la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce Mémento envisage l[...]texte imprimé
Alfred Jauffret, Auteur ; Jacques Mestre, Éditeur scientifique | Paris : LGDJ | Manuel (Paris), ISSN 0990-3909 | 1995Ce manuel a pour objectif d'exposer l'ensemble des règles du droit commercial. A cette fin, il envisage successivement : le cadre juridique (actes de commerce), administratif (liberté d'entreprendre, droit de la concurrence, institutions) et spa[...]texte imprimé
Le droit français propose une originalité : celle de réserver au droit commercial une législation spécifique que le Code de commerce formalise. Ce manuel de droit commercial est divisé en deux parties : - la première partie présente dans son t[...]texte imprimé
Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre le programme de droit commercial tel qu’il est généralement enseigné dans les facultés de droit. Adapté à l’initiation, il constituera également une base de révision ef cace en vue des examens. PLAN [...]texte imprimé
Ce manuel de droit commercial traite des règles applicables à l'ensemble des commerçants Cette sixième édition a été entièrement remaniée notamment en ce qui concerne le droit de la concurrence et le droit de la consommation. Elle est à jour d[...]texte imprimé
Dominique Legeais, Auteur | Paris : Sirey | Sirey université. Série Droit privé, ISSN 1950-2532 | 2012Ce manuel présente, sous une forme claire et synthétique, les notions fondamentales de l'ensemble du droit commercial et des affaires. Pour ceux qui préparent la matière en travaux dirigés ou qui désirent l'approfondir, les articles et décisions[...]texte imprimé
Ce Précis regroupe, conformément au programme de nombreuses maîtrises de droit privé ou de droit des affaires, le droit des instruments de paiement et de crédit, d'une part, et le droit des entreprises en difficulté, d'autre part. Le premier dom[...]texte imprimé
Patrick Saerens, Auteur ; William Pissoort, Auteur | Bruxelles : Larcier | Manuels Larcier, ISSN 2030-9767 | 2012La mondialisation a modifié le comportement des acteurs économiques qui ne craignent plus désormais de franchir des frontières pour appréhender de nouveaux marchés. Les règles juridiques qui en découlent sont souvent mal connues dès lors qu il e[...]texte imprimé
Ce Précis est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Une place particulière est réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec c[...]texte imprimé
Éric Ginter, Auteur ; Bertrand Michaud, Auteur ; Éric Chartier, Auteur | Paris : Groupe "Revue fiduciaire" | Collection Pratiques d'experts, ISSN 1951-3747 | 2011L'objet de cet ouvrage est d'exposer comment différents mécanismes communautaires contribuent à un rapprochement progressif de la fiscalité directe des Etats membres et les conséquences qui sont susceptibles d'en résulter pour les opérateurs éco[...]texte imprimé
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André Favre-Rochex, Auteur ; Guy Courtieu, Auteur | Paris : LGDJ | Droit des affaires (Paris. 1990), ISSN 1150-3009 | 1998Le droit du contrat d'assurance ne laisse passer aucune occasion de démontrer sa vitalité. Dès 1930, bien avant que ne se constitue le droit de la consommation, il protège l'assuré-consommateur en invitant l'assureur à définir clairement la port[...]texte imprimé
Cet ouvrage offre une analyse approfondie du droit des contrats et propose des cas pratiques corrigés. Répondant ainsi aux attentes à la fois théoriques et pratiques, c’est un ouvrage à la fois complet et pertinent.texte imprimé
Cet ouvrage complète la série déjà publiée (Droit du crédit, droit du travail ; Contentieux et expertise ; Droit pénal des affaires ; Droit des procédures collectives) en se fondant sur les mêmes principes : suivre au plus près le programme offi[...]texte imprimé
Nadine Pontier, Auteur ; Vql2rie Valette, Auteur | Bourg-en-Bresse : Fontaine Picard | Collection Fontaine Picard, ISSN 1950-6848 | 2011texte imprimé
Carole Souweine | Grenoble : Presses universitaires de Grenoble | Le Droit en plus (Grenoble), ISSN 1158-4181. | 2004.Le droit des entreprises en difficulté a été profondément renouvelé par la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005. Il appréhende désormais les difficultés de tous les entrepreneurs de droit privé et propose un arsenal de mesures di[...]texte imprimé
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Droit du marketing présente les questions juridiques essentielles que l'on peut se poser à l'occasion de démarches commerciales : création de marque, réalisation de publicités, organisation de jeux-concours, fidélisation des consommateurs, gesti[...]texte imprimé
Philippe Malinvaud, Auteur ; Philippe Jestaz, Auteur ; Patrice Jourdain, Éditeur scientifique ; Olivier Tournafond, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 | 2004À notre époque de construction de masse, le promoteur fait écran entre les constructeurs et les accédants à la propriété d'un immeuble neuf, qu'il agisse comme dirigeant de société, ou comme maître d'ouvrage délégué, ou en toute autre qualité. [...]texte imprimé
Albert Chavanne, Auteur ; Jean-Jacques Burst, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1998Les droits de la propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises industrielles et commerciales. C'est ce qui explique les modifications législatives et les nombreuses conventions internationales dont[...]texte imprimé
Jean-Philippe Colson, Auteur ; Pascale Idoux, Auteur | Paris : LGDJ-Lextenso éd. | Manuel (Paris), ISSN 0990-3909 | 2012Le rôle de l'Etat dans les affaires économiques et la discipline juridique qui l'encadre sont aujourd'hui fortement sollicités, du fait d'une crise financière, économique et monétaire appelant des mesures de soutien, de relance et surtout de rég[...]texte imprimé
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Valérie Gomez-Bassac, Auteur ; Françoise Rouaix, Collaborateur | Vanves : Sup'Foucher | LMD. Fiches et QCM, ISSN 2104-6336 | 2009Réviser et tester vos connaissances en droit des sociétés. Cet ouvrage aborde les règles communes et spécifiques à tous les types de société et autres groupements. En effet, le droit des sociétés, en perpétuel devenir, est composé d'un ensemble [...]texte imprimé
Cet ouvrage complète la série déjà publiée (Droit du crédit, droit du travail ; contentieux et expertise ; Droit pénal des affaires ; Droit des procédures collectives) en se fondant sur les mêmes principes : suivre au plus près le programme offi[...]texte imprimé
Le droit du travail règle minutieusement la vie quotidienne au sein des entreprises. Cet ouvrage s'articule autour des deux aspects de ce droit : les relations individuelles de travail et les relations collectives de travail. Il présente de mani[...]texte imprimé
22 fiches pour comprendre les bases du droit du travail. Les fiches présentent les principes fondamentaux, des compléments pour approfondir les cas particuliers et des applications corrigées. Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolu[...]texte imprimé
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Cet ouvrage propose en 29 fiches de s'initier au droit du travail et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des QCM et des cas pratiques corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace [...]texte imprimé
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Centre national de prévention et de protection, Auteur | Saint-Marcel : CNPP | Collection Activités et sécurité, ISSN 1961-1919 | 2014Pratique, concret et facile à consulter, cet ouvrage permet de comprendre les principes de la gestion de la sécurité, de la santé, de la sûreté et de l'environnement, fournit des outils pour construire sa propre politique ainsi que des informati[...]texte imprimé
Présente le régime juridique applicable aux fonds de commerce : conséquences de la cession d'un commerce du point de vue du propriétaire, des créanciers, des salariés, du fisc et des organismes sociaux, mise en gérance, la location-gérance. Prop[...]texte imprimé
Le fonds de commerce fait partie depuis longtemps du paysage familier de la vie commerciale. Chacun sait ce qu'est un fonds de commerce et n'hésite pas à l'identifier par rapport au commerçant qui l'exploite. Curieusement, les juristes et le dro[...]texte imprimé
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53 fiches, plus de 500 QCM, pour réviser et s'entraîner avant examens et concours. Au sommaire : les institutions françaises, les institutions européennes et internationales, la fonction publique, les grands principes budgétaires, les collectivi[...]texte imprimé
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Ce manuel est articulé essentiellement autour de deux grands axes. Une première partie a trait à la mise en exergue de la notion de modèle économique, en ce qu'il constitue le support théorico-mathématique de la démarche de modélisation à l'éche[...]texte imprimé
Cet ouvrage prend le parti de décrire la genèse et le développement des différentes théories macroéconomiques en les reliant aux épisodes successifs de l'histoire économique contemporaine. Il est construit avec le souci de se rapporter aux grand[...]texte imprimé
Joseph Eugene Stiglitz, Auteur ; Andrew Charlton, Auteur ; Paul Chemla, Traducteur | Paris : Librairie générale française | Le Livre de poche, ISSN 0248-3653 | 2009Comment aider les pays pauvres à s'enrichir par eux-mêmes grâce à un commerce plus libre et plus juste ? Dans ce livre stimulant, le prix Nobel d'économie Joseph E. Stiglitz et son coauteur Andrew Charlton s'attaquent à l'un des grands défis aux[...]texte imprimé
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Journées internationales du droit du commerce électronique (01; 2000; Nice), Auteur ; Éric A. Caprioli, Directeur de publication ; EDHEC business school, Éditeur scientifique ; Centre du droit de l'entreprise, Éditeur scientifique | [Paris] : Litec | Actualités de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7729 | 2002Evoquer le développement exponentiel du commerce électronique passe désormais pour un poncif: ce sont aujourd'hui quelques 200 millions d'intervenants qui se " croisent " sur la " toile ", peut-être cinq cent avant 2005, disséminés à travers le [...]texte imprimé
L'échec du modèle socialiste; Échec de toute les réformes engagées et l'invention des institutions financières internationale sont induit l’Algérie a s'engager dans un vaste programme de réforme dont la principale réforme a touché l'entreprise p[...]texte imprimé
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Son ambition est, à partir d'une analyse de l'évolution et de la réalité de l'environnement juridique, de fournir aux lecteurs des éléments de formulation de la stratégie intégrant cette dimension. En effet, que l'entreprise soit petite ou grand[...]texte imprimé
Le crédit étant le nerf de l'économie, connaître les garanties qui peuvent être acquises aux créanciers est une nécessité pour beaucoup : tel est le but de l'étude du droit des sûretés. Le code civil étant devenu en ce domaine de plus en plus in[...]texte imprimé
La volonté individuelle et la liberté contractuelle jouent-elles encore un rôle dans les sociétés ? Beaucoup en doutent, en raison de la multiplication des règles impératives qui régissent ces personnes morales, notamment les SARL et les société[...]texte imprimé
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قسم الباحث الرسالة الى قسمين : الاول : اختلاف مفاهيم القوة القاهرة وعلاقتها بشرط اعادة التفاوض ، وقسم الى بابان : 1- اختلاف المفهوم القليدى للقوة القاهرة عن مفهوم شرط إعادة التفاوض ، 2-اقتراب المفهوم الحديث للقوة القاهرة عن مفهوم شرط إعادة التفا[...]texte imprimé
تدعو الاعتبارات العملية إلى الاتفاق على التحكيم، لطرح المنازعات على أشخاص محل ثقة الخصوم بدلاً من طرحها على المحاكم المختصة وذلك بهدف الاستفادة من خبرتهم الفنية، وقد انتشر نظام التحكيم واعترفت به غالبية النظم القانونية الداخلية، وامتد نطاق تطبيق[...]texte imprimé
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الملخص بدأت بتدريس الإحصاء الاقتصادي منذ أواسط الستينات وقد شمل حينئذ مواضيع متعددة كالإحصاء السكاني والإحصاء الزراعي والإحصاء الصناعي والإحصاء التجاري. وعلى سنة التطور فقد تنامى كل موضوع من تلك المواضيع وتوسع وصار كتابا مستقلا، نشر بعضها أكثر[...]texte imprimé
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لا يخفى على أحد الدور الذي يلعبه (الإنترنت) في عالم اليوم، فقد أثر في حياة الأفراد والمجتمعات، وأحدث فيها تغيرات عميقة بحيث يمكن القول إن (الإنترنت) يشكل العالم من جديد: اختصر الزمان وقلص المكان وقفز به مسافات بعيدة إلى الأمام وأفرز مفاهيم جديدة[...]texte imprimé
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إن الوظيفة الأساسية لعمليات النقود والمال، أصبح ذو تطوراً كبيراً من خلال التعامل بين الناس بالسلع والخدمات، ولا يمكن إشباع الحاجات الإنسانية والاستهلاكية إلا من خلال استعمال النقود والمال، كل هذا من أجل تحقيق منفعة ولتبادل السلع والخدمات المختلف[...]texte imprimé
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الملخص هذا الكتاب حول المصارف الإسلامية لما تقوم به منذ بدايات القرن العشرين، من دور بارز في الحياة الاقتصادية، رغم حداثة عهدها مقارنة مع المؤسسات المصرفية التقليدية التي أنشئت في القرن السادس عشر الميلادي. ويوجد الآن أكثر من 300 مصرفٍ إسلامي م[...]texte imprimé
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لم تعد مؤسسات الصناعة المالية الإسلامية وآلياتها وقواعد عملها حكرا على المسلمين في دولهم ومجتمعاتهم، بل لقد أضحت ملكا للإنسانية جمعاء، للدول والشعوب والأقليات وللبنوك والمنظمات الدولية والإقليمية، إستعمالا وتطبيقا واستهلاكا وتشجيعا في أكثر من [...]texte imprimé
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تعد الادارة المالية احدى الوظائف الاساسية من وظائف المنشآت، كونها تتعامل مع المورد المالي الذي يشكل احد الدعامات لبقاء المنشآت واستمراراها، وقد ازدادت اهمية الادايرة المالية في العقود الاخيرة نتيجة لتفاعل العديد من العوامل من بينها ارتفاع [...]texte imprimé
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جاء هذا الكتاب لدراسة الاتجاهات المختلفة في تنظيم الوكالة التجارية وتحليل الأحكام القانونية الواردة بشأنها فتناول الفصل الأول تعريف الوكالة التجارية وخصائصها وتمييز عقدها من العقود الأخرى في حين جاء الفصل الثاني في التوضيح علاقة الوكالة التجارية[...]texte imprimé
ﺍﻻﺘﻔﺎﻕ ﻏﻴﺭ ﻗﺎﺌﻡ، ﻭﺇﻥ ﻴﻜﻥ ﻫﺫﺍ ﺍﻟﺭﻀﺎ ﺴﻠﻴﻤﺎﹰ ﻤﻥ ﺍﻟﻌﻴﻭﺏ. : ﻜﺎﻟﻐﻠﻁ ﻭﺍﻟﺘﺩﻟﻴﺱ ﻭﺍﻹﻜﺭﺍﻩ. ﻭﺍﻻﺴﺘﻐﻼل، ﻭﻨﻅﺭﺍﹰ ﻟﻭﻀﻭﺡ ﻤﺴﺄﻟﺔ ﻋﻴﻭﺏ ﺍﻟﺭﻀﺎ ﻭﻗﻠﺔ ﻤﺎ. ﺘﺜﻴـﺭﻩ ﻤـﻥ ﺘﺴـﺎﺅﻻﺕ. ﺒﺨﺼﻭﺹ ﺍﺘﻔﺎﻕ ﺍﻟﺘﺤﻜﻴﻡ، ﺤﻴﺙ ﺇﻥ ﺍﺘﻔﺎﻕ ﺍﻟﺘﺤﻜﻴﻡ ﺸﺄﻨﻪ ﻓﻲ ﻫـﺫﺍ ﺍﻟﺨﺼـﻭﺹ ﺸـﺄﻥ. ﺍﻟﻌﻘﻭﺩ ﺍﻷﺨﺭﻯ ﻴﺨﻀﻊ ﻟﻠﻘﻭﺍﻋﺩ ﺍ[...]texte imprimé
عن مركز دراسات الوحدة العربية صدر حديثاً كتاب"الاتحاد النقدي الخليجي والعملة الخليجية المشتركة"للباحث عبدالمنعم السيد علي. ينطلق الكتاب من قرار رؤساء دول مجلس التعاون الخليجي، في اجتماع القمة، في مسقط، نهاية عام 2001 بإقامة اتحاد نقدي بعملة و[...]texte imprimé
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ويقصد بمنازعات التجارة الالكترونية في هذا العنوان، جميع المنازعات التي يمكن أن تنشأ من معاملات التجارة الالكترونية، سواء كانت متعلقة بالمسئولية العقدية أو بالمسئولية التقصيرية ، كما يدخل في مفهوم منازعات التجارة الإلكترونية في إطار هذه الدراسة ،[...]texte imprimé
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إزدادت متطلبات الإدارة المالية في الشركات متعددة الجنسيات بإزدياد حجم وتنوع وتعدد المعاملات الدولية، الأمر الذي زاد من تعقيد المشكلات المطروحة على صعيد القرارات المالية الدولية في هذه الشركات. إن الإدارة المالية في الشركات متعددة الجنسيات، تركز[...]texte imprimé
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الازمات المالية *سرد تاريخي*/الرقابة المصرفية على القطاع المصرفي/ المتغيرات الاقتصادية المعاصرة و الاقتصاد العالمي/ انعكاسات المتغيرات الاقتصادية المعاصرة على الاقتصاد العالمي /انعكاسات المتغيرات الاقتصادية المعاصرة على الاقتصاديات النامية / ت[...]texte imprimé
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دأت إرهاصات الأزمة المالية العالمية عام 2007، وتفاقمت في العامين اللاحقين، ومازال العالم يعاني تداعياتها حتى هذه اللحظة؛ وقد تكون هذه الأزمة، هي الأعنف مستوى والأوسع انتشاراً والأكثر تكلفة من بين كل الأزمات المالية التي ضربت العالم خلال تاريخه ا[...]texte imprimé
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يتناول كتاب "الاستثمار في بورصة الأوراق المالية الأسس النظرية والعملية" للدكتور فيصل الشواورة أستاذ علم الإدارة المالية في كلية العلوم الإدارية في جامعة مؤتة الإطار النظري للاستثمار من حيث المفهوم، اضافة الى الأنواع والمخاطر والأسس التي يقوم عل[...]texte imprimé
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ست طرق أساسية لتحقيق ثروة من تجارة العقارات. كتاب الاستثمارات العقارية .. ست طرق أساسية لتحقيق ثروة من تجارة العقارات. يُعد هذا الكتاب عرضًا في غاية التنظيم لمبادئ تجارة العقارات وتحليلها وتمويلها واستثمارها. ومن خلال معاييره الستة الكبرى يُشرك [...]texte imprimé
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الاسس و القواعد العامة للأسناد التجارية/السفتجة/السند لأمر/الشيك/السناد المنظمة بموجب مرسوم التشريعي 03/93texte imprimé
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تتناول رسالة الماجيستير للباحث خالد شعراوى، رئيس النيابة بنيابة استئناف الإسكندرية للأموال العامة الأوراق المالية المتداولة فى البورصة، ونظم تداولها والقواعد القانونية التى تحكم عمليات تداول الأوراق المالية فى البورصة والجزاءات المترتبة على مخال[...]texte imprimé
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اعترافا بازدياد أهمية التحكيم الدولي كوسيلة لتسوية المنازعات التجارية الدولية، تسعى اتفاقية الاعتراف بقرارات التحكيم الأجنبية وإنفاذها (الاتفاقية) إلى توفير معايير تشريعية مشتركة بشأن الاعتراف باتفاقات التحكيم وكذلك اعتراف المحاكم بقرارات التحكي[...]texte imprimé
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