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Raymond Gassin, Auteur ; Sylvie Cimamonti, Auteur ; Philippe Bonfils, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2011Le présent manuel de criminologie constitue une synthèse de l'ensemble des connaissances acquises en criminologie depuis que cette discipline s'est constituée à la fin du XIXe siècle, en se donnant pour objet l'étude de l'action criminelle et de[...]
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Cette dixième édition du " Droit des assurances " analyse les multiples réformes législatives induites ces dernières années par la mise en place effective du Marché unique de l'assurance dans l'Union européenne et toutes les dispositions légales[...]
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Jean-Louis Rives-Lange, Auteur ; Monique Contamine-Raynaud, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1995La sixième édition du Précis de droit bancaire procède à la mise à jour habituelle : les réformes législatives, l'évolution jurisprudentielle, les innovations techniques sont fidèlement retracées jusqu'au 31 août 1994. Cette sixième édition est,[...]
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Francois Terre, Auteur ; Yves Lequette, Auteur ; Philippe Simler, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1996Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obligations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du droit en général.Selon une division classique et claire, l'ouvrage comporte deux parties.La première expos[...]
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Les collectivités territoriales sont des acteurs essentiels de la vie publique. Leur droit se perfectionne et se singularise à mesure que l'État leur décentralise de nouvelles responsabilités et les organise pour un fonctionnement plus démocrati[...]
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Ce Précis regroupe, conformément au programme de nombreuses maîtrises de droit privé ou de droit des affaires, le droit des instruments de paiement et de crédit, d'une part, et le droit des entreprises en difficulté, d'autre part. Le premier dom[...]
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Ce Précis est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Une place particulière est réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec c[...]
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Jean-Marie Auby, Auteur ; Jean-Bernard Auby, Auteur ; Didier Jean-Pierre, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2012La fonction publique est une réalité ancienne, mais c'est au cours du XXe siècle qu'elle a acquis la configuration juridique qui est la sienne aujourd'hui. Les étapes majeures dans cette évolution ont été scandées par l'édiction des statuts gén[...]
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Faire des affaires, mais pas à n'importe quel prix... Policer le monde de l'argent et de l'économie, le droit pénal des affaires s'y emploie, se diversifiant, s'hypertrophiant aussi au fil des ans. Le maquis des textes législatifs et réglementai[...]
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Le droit pénal international établit les règles permettant à une justice pénale nationale de s'accomplir malgré la séparation territoriale des États. Il détermine ainsi la compétence des lois pénales nationales, précise les modalités de la coopé[...]
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Albert Chavanne, Auteur ; Jean-Jacques Burst, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1998Les droits de la propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises industrielles et commerciales. C'est ce qui explique les modifications législatives et les nombreuses conventions internationales dont[...]
