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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (106)
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Cet ouvrage présente la science politique comme un tout, l'étudie dans toutes ses dimensions, en montre la cohérence. Il parie aussi sur sa scientificité, Il englobe toutes les disciplines voisines, y compris certaines d entre elles qui ne sont[...]![]()
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Le Juge d'instruction est assurément l'une des figures de proue de notre jusitce pénale. Attaqué par les uns, défendu par les autres, ce magistrat détient des pouvoirs considérables. Il peut interroger des personnes, les confronter, ordonner des[...]![]()
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L'instruction est une phase importante du procès pénal. C'est au cours de cette période intermédiaire que sont réunis par un juge les éléments qui seront ultérieurement discutés lors du jugement. Dans cet ouvrage sont successivement décrites l'o[...]![]()
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La comptabilité générale ou financière . Gestion de l'entreprise et comptabilité générale . Gestion de l'entreprise et comptabilité analytique![]()
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Plus de 4 500 entrées dont 400 définitions nouvelles ou refondues : Autorité de la concurrence, Bouclier fiscal, Code de conduite, Fiducie, Fonds souverains, Juridiction de la rétention de sûreté, Rave party, Revenu de solidarité active, Télépro[...]![]()
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Ce Mémento propose un exposé systématique de la théorie générale des libertés publiques, ainsi qu'une description complète et particulièrement bien actualisée du régime juridique des droits et libertés publiques reconnus en droit français. L'ouv[...]![]()
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La loi du 29 janvier 1993 dite « anti-corruption », outre qu’elle dote les pouvoirs publics de moyens nouveaux de lutte contre la corruption, édicte de nouvelles règles applicables aux différents domaines d’activité dans lesquels la corruption e[...]![]()
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Le mariage est une institution fondamentale du droit français. C'est un acte juridique solennel qui crée, de par la loi, un état durable, tissu complexe de prérogatives et d'obligations. Le mariage est ainsi le centre névralgique du droit de la [...]![]()
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La différence entre un bon et un mauvais étudiant n'est pas qu'une question de travail. Le bon étudiant domine sa pensée et ses connaissances par la rigueur et la logique, le mauvais accumule mots, phrases et paragraphes en se laissant guider pa[...]![]()
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Sylvie Caudal, Directeur de publication ; Institut d'études administratives, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | 2012La motivation fait partie de ces questions tout aussi essentielles que délicates qui préoccupent tout juriste. Elle est en outre d'actualité - en France spécialement - avec l'introduction des études d'impact législatives par la loi organique du [...]![]()
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Jean Larguier, Auteur ; Philippe Conte, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1264-0670 | 2010La procédure pénale est la mise en ½uvre concrète du droit pénal. C'est une matière qui, à l'époque contemporaine spécialement, a fait l'objet de très nombreuses réformes. Depuis la précédente édition de ce Mémento, la frénésie des nouveautés n[...]![]()
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Dépouillées du caractère infamant qui justifiait leur ancienne appellation de « faillite », les procédures collectives sont conçues par le droit français contemporain pour organiser, sous la direction de l'autorité judiciaire, la sauvegarde, le [...]![]()
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En dépit du principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'[...]![]()
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La question prioritaire de constitutionnalité est le droit reconnu à toute personne qui est partie à un procès ou une instance de soutenir qu’une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit. Si les [...]![]()
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Les relations internationales ne peuvent plus être ignorées du citoyen d'aujourd'hui. Ce Mémento en présente une étude globale et synthétique correspondant au programme des universités (facultés de droit, instituts d'études politiques), des clas[...]![]()
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Le propos de cet ouvrage est d'exposer les principes essentiels qui gouvernent la réparation du préjudice dans le droit français de la responsabilité civile. Ces principes sont pour une large part l'œuvre de la jurisprudence, qui fait l'objet d'[...]![]()
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Cet ouvrage présente une synthèse originale de la responsabilité civile professionnelle. Fondé sur une analyse de la loi et de la jurisprudence. Il tient compte des lois du 21 juin 2004, " pour la confiance dans l'économie numérique " (LCEN) ; [...]![]()
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Ce livre présente une synthèse du droit de la responsabilité du médecin, dans ses trois aspects : civil, pénal et disciplinaire. Cet ouvrage concret, qui se réfère à de nombreux exemples tirés de la jurisprudence la plus récente, fournit au lec[...]![]()
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Jean-paul Antona, Auteur ; Philippe Colin, Auteur ; François Lenglart, Auteur | Paris : Dalloz | 1996La multiplicité des "affaires", la sévérité croissante des juges et des tribunaux qui n'hésitent plus à incarcérer des responsables d'entreprise, l'aggravation des sanctions, notamment lors de la réforme du Code pénal, et la création d'une respo[...]![]()
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Portant sur un objet scientifique non identifié, la présente thèse supposait de vérifier que la responsabilité pénale professionnelle était un véritable concept juridique. Dès lors, la finalité de ce travail résidait moins dans la question de sa[...]![]()
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Paul Duez, Auteur ; Fabrice Melleray, Préfacier, etc. | Paris : Dalloz | Bibliothèque Dalloz, ISSN 1298-2334 | 2012L'examen de cet important chapitre du droit public révèle le puissant intérêt qu'il offre au point de vue de la théorie générale du droit. Outre que la matière de la responsabilité est de l'ordre juridique le plus authentique et qu'elle attire n[...]![]()
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Destiné à préparer au mieux l'examen, ce manuel est prioritairement destiné aux étudiants de DEUG et des Instituts d'études politiques, mais aussi aux candidats aux concours administratifs. Il se veut clair, synthétique et accessible dans l'étud[...]![]()
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Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiqu[...]![]()
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Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Auteur ; Vincent Brémond, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1264-0670 | 2014Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance. Dans l'analyse de ces garanties, l'accent a été mis sur le sort réservé à chacune d'entre[...]